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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL MANSART
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HOTEL MANSART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOTEL MANSART
HÔTEL MANSART, SAS

Numéro de dépôt :
4110415
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOTEL MANSART de HÔTEL MANSART

Présentation de la marque HOTEL MANSART

Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL MANSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL MANSART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HÔTEL MANSART domicilié(e) 5 rue des capucines - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 003 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT DE FRANCE, Mme. SEVERINE QUONIAM domicilié(e) 24 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 33 43

HÔTEL MANSART a également déposé les autres marques suivantes : MANSART , HOTEL MANSART , MANSART


HÔTEL MANSART, SAS - 5 rue des capucines - 75001 - PARIS - France - SIREN 381003268


ESPRIT DE FRANCE, Mme. SEVERINE QUONIAM - 24 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676650 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.